LA COMPAGNIE DES GOURMANDS Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S), Association Loi 1901
Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES GOURMANDS
Déposée le 20 novembre 2012 par l'association loi 1901 Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA COMPAGNIE DES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S domicilié(e) 7 rue de Domrèmy - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selarl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque LA COMPAGNIE DES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES GOURMANDS est expirée depuis le 20 novembre 2022.
Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S a également déposé les autres marques suivantes : A.N.D.E.S. Le réseau des épiceries solidaires , LA COMPAGNIE DES GOURMANDS , 100% SOLIDAIRE
Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires (A.N.D.E.S), Association Loi 1901 - 7 rue de Domrèmy - 75013 - PARIS - France
ipSO, société (selarl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; trousses, coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis des produits précités ;
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, logiciels de bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; affiches ; billets [tickets] ; brochures ; catalogues ; prospectus ; publications ; livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir vaisselle [non en métaux précieux], verres [récipients], assiettes, bols, tasses, soucoupes. Trousses, coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis d'ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir vaisselle [non en métaux précieux], verres [récipients], assiettes, bols, tasses, soucoupes.
Tabliers, toques, calots, tour de cou, pantalons, vestes, et plus généralement vêtements, chaussures, chapellerie. Trousses, coffrets, mallettes, sacs et sacs à dos garnis de tabliers, toques, calots, tour de cou, pantalons, vestes, et plus généralement vêtements, chaussures, chapellerie ;
Cacao, produits de cacao, à savoir pâtes, poudres et crèmes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, à savoir petites formes de décors et de décorations en chocolat ou à base de chocolat utilisées en confiserie, pâtisserie, biscuiterie, glacées ou non, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat, à savoir produits de confiserie et de pâtisserie et de biscuiterie en chocolat et/ou à base de chocolat (produits d'imitation des produits de chocolat et de cacao, à base de matières graisses autres que de cacao), chocolat de couverture, boissons à base de chocolat, produits de confiserie, de pâtisserie et de biscuiterie constitués d'une enveloppe de chocolat ou à base de chocolat (produit d'imitation des produits de chocolat et de cacao. A base de matières grasses autres que de cacao) avec un fourrage (confiserie) alcoolisé ou non ; sucreries, gommes à mâcher avec ou sans sucre (non à usage médical), bonbons avec ou sans sucre (non à usage médical), produits de confiserie ; produits de pâtisserie, biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci ; glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, et plus généralement, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées, et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par télex ; services de transmission d'informations par télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur, services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmission d'informations réseaux informatiques, télématiques ; services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission d'informations par dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
Organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation de stages et cours organisation d'ateliers, de stages et de cours de cuisine ; actions pédagogiques et de formation dans les domaines de la nutrition, de l'alimentaire et du culinaire dans un but de réinsertion ou d'intégration économique et sociale ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès et séminaires ; informations dans les matières précitées ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; services de vidéothèques, ludothèques, à savoir prêt de cassettes et disques vidéo, de CD-Rom et de livres.